Avec nos Conditions Générales et notre Politique sur les Cookies, cette politique explique comment nous collectons et traitons vos informations sur tous nos sites, applis et autres services. Nous mettrons à jour cette politique de temps à autre afin qu’elle soit actualisée. Si nous lui apportons des changements, nous posterons la version la plus récente ici. Lorsque nous lui apporterons des changements importants, nous vous en avertirons la prochaine fois que vous utiliserez nos services ou par d’autres moyens.

L’expression « Données personnelles » revient beaucoup dans cette politique. Elle signifie toute information vous concernant et permettant de vous identifier. Ceci inclut les informations qui permettent de vous identifier telles que votre nom, vos coordonnées, votre adresse IP, les cookies stockés sur votre appareil ou l’identifiant de votre appareil, ainsi que les informations qui pourraient ne pas suffire à vous identifier mais que nous conservons avec les informations permettant de vous identifier, par exemple la manière dont vous utilisez nos services ou le pays dans lequel vous vous trouvez lorsque vous les utilisez.

Pourquoi et comment utilisons-nous vos données personnelles ?

Nous n’utilisons vos informations que si vous avez consenti à ce que nous le fassions, lorsque c’est nécessaire pour fournir les services demandés, pour faire valoir un droit ou se mettre en conformité avec des obligations ou droits légaux ou dans une finalité commerciale standard telle que définie dans cette politique.

Quelles données personnelles collectons-nous ?

Des informations sur tous les utilisateurs de nos services seront collectées, conservées et traitées. Néanmoins, nous ne collectons pas plus d’informations que ce dont nous avons besoin.

Combien de temps conservons-nous vos données personnelles ?

Nous ne conservons vos données que tant que nous en avons besoin ou que nous y sommes obligés par l’effet de la réglementation. Si nous n’en avons plus besoin ou que la loi ne nous y oblige plus, nous les supprimerons ou les anonymiserons afin qu’elles ne permettent plus de vous identifier. De plus vous pouvez nous demander de supprimer vos données personnelles à tout moment.

Sachez que si nous n’avons plus de raison ni d’obligation légale de traiter vos données personnelles, nous les effacerons ou nous les conserverons de manière à ce qu’elles ne puissent pas servir à vous identifier.

Quelle que soit la période de conservation, vous pouvez nous demander de supprimer vos données personnelles dans certaines circonstances.

Quand vos informations sont-elles partagées avec ou collectées par des tiers ?

Nous ne partageons vos informations que lorsque vous nous le demandez, si c’est nécessaire pour l’exécution de nos services ou lorsque nous sommes légalement obligés de le faire. 
Enfin, les entreprises qui nous aident à exécuter nos services collectent et utilisent également vos données en notre nom.

Les types de Prestataires tiers avec lesquels nous pouvons partager des éléments de vos données personnelles incluent :

·        Des prestataires de service de paiement que nous engageons pour stocker ou traiter de manière sécurisée les informations de paiement telles que les informations de carte bancaire nécessaires pour effectuer des paiements ; par exemple, si vous nous fournissez vos informations de carte bancaire, nous les stockons dans une base de données sécurisée conforme à la norme PCI DSS fournie par un prestataire de service de paiement tiers majeur.

·        Des fournisseurs d’outils de gestion et de diffusion d’e-mails ; par exemple, si vous vous inscrivez aux newsletters, nous gèrerons l’envoi de ces messages à l’aide d’un outil de diffusion d’e-mail tiers. Dans notre cas nous travaillons avec la solution Mailchimp.

·        Des fournisseurs de logiciels d’agrégation et d’analyse de données qui nous permettent de contrôler et d’optimiser efficacement l’exécution de nos services. Dans notre cas nous travaillons avec Facebook, Google Analytics, Mailchimp, Livestorm, Zapier et SurveyMonkey.

Comment protégeons-nous vos données personnelles ?

La protection de votre vie privée fait partie intégrante de notre culture et nous utilisons une combinaison de méthodes conformes aux normes de l’industrie pour protéger vos données.

Utilisons-nous des cookies ou d’autres technologies similaires ?

Nous utilisons des cookies et des technologies similaires pour nous aider à fournir, optimiser, personnaliser et analyser nos services.

MENTIONS LÉGALES / CONDITIONS D’UTILISATION

Définitions

Client : toute personne physique capable qui visite le Site objet des présentes conditions générales.

Prestations et Services : https://www.storiamundi.com met à disposition des Clients :

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.

Informations clients : Ci-après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par https://www.storiamundi.com pour la gestion de votre compte, la gestion de la relation client et à des fin d’analyses et de statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent »

1. Présentation du Site internet.

Il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.storiamundi.com (ci-après « le Site ») l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : S.A.S Storia Mundi, Capital social de 90 000 euros – 22, rue du Général de Castelnau, 67000 STRASBOURG - France

Responsable publication : Lanfranchi – laurent.lanfranchi@storiamundi.com

Le responsable publication est le représentant légal de la personne morale en qualité de président.

Hébergeur : Orson Web, 23 allée Beau Rivage, 24100 Bergerac ; 01 45 31 64 32.

Délégué à la protection des données : Lanfranchi – laurent.lanfranchi@storiamundi.com

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par la réglementation sur la protection de la propriété intellectuelle nationale et internationale applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du Site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le Site, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le Site est mis à jour régulièrement par le responsable des traitements. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le Site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le Site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le Site utilise la technologie JavaScript. Le Site ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du Site. De plus, l’utilisateur du Site s’engage à accéder au Site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Le Site est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne.

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

Le Site et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Le Site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Site par l’intermédiaire de son représentant légal.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément à la réglementation en matière de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

Le Site agit en tant qu’éditeur du site et à ce titre il est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’il publie.

Le Site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Le Site ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du Site. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Le Site se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, le Site se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

7. Gestion des données personnelles.

Le Client est informé par l’Entreprise du respect de la réglementation sur la Protection des Données.

7.1 Responsables de la collecte des données personnelles

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est Storia Mundi. Le Site est représenté par Laurent Lanfranchi, son représentant légal.

En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, le Site s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leur consentement, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles. Chaque fois que le Site traite des Données Personnelles, le Site prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles le Site les traite.

7.2 Finalité des données collectées

Le Site est susceptible de traiter tout ou partie des données :

·        Pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc.

·        Pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)

·        Pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation

·        Pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur le Site : adresse e-mail

·        Pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse e-mail

Le Site ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

7.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation en vigueur, les Utilisateurs du Site disposent des droits suivants :

·        Droit d'accès et de rectification, de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel, lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite ;

·        Droit de retirer à tout moment un consentement ;

·        Droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs ;

·        Droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs ;

·      Droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat ;

·        Droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui le Site devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné.

Dès que le Site a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, le Site s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment le Site utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter le Site par écrit à l’adresse suivante : Storia Mundi - Laurent Lanfranchi - 22, rue du Général de Castelnau - 67000 STRASBOURG - France ou par e-mail à l’adresse suivante : info@storiamundi.com

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que le Site mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité en cours de validité (carte d’identité ou passeport).

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées au Site par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs du Site peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/).

7.4 Non-communication des données personnelles

Le Site s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays reconnu comme « non adéquat » par les autorités de contrôles sans en informer préalablement le Client. Pour autant, le Site reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il présentent les garanties suffisantes au regard des exigences de la réglementation en matière de protection des données.

Le Site s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance du Site, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs le Site ne collecte aucune « données sensibles ».

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales du Site  et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs du Site sont principalement les personnels en charge de la relation Client.

8. Notification d’incident.

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n'est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d'une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu'ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales. Nous nous engageons à informer pleinement nos Clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du Site n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat du Site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du Site.

Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles, le Site utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe.

Lors du traitement des Données Personnelles, le Site prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

9. Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet.

Le Site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation du Responsable de publication. Cependant le Site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.

9.1. « COOKIES »

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

Le Site est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.

Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. Le Site informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque le Site ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, le Site décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par le Site, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour le Site d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.

À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. Le Site pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus figurant sur le Site ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet, Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).

Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que le Site dépose ce type de cookies.

9.2. BALISES (“TAGS”) INTERNET

Le Site peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.

Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci. 

Cette technologie permet au Site d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.

Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de Storia Mundi, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.

10. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Strasbourg.